Marque enregistrée - Marque en vigueur

APELEC, Fabrications électroniques, câblage traditionnel et CMS
APELEC

Numéro de dépôt :
4570188
Date de dépôt :
23/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2029
APELEC, Fabrications électroniques, câblage traditionnel et CMS de APELEC

Présentation de la marque APELEC, Fabrications électroniques, câblage traditionnel et CMS

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2019 par APELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APELEC, Fabrications électroniques, câblage traditionnel et CMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est APELEC domicilié(e) Zone Industrielle de Sainte-Geneviève-des-Bois - 45230 - CHATILLON COLIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APELEC, Monsieur Nicolas FRANCOISE domicilié(e) Zone Industrielle Saint-Geneviève-des-Bois - 45230 - CHATILLON-COLIGNY - France.

La marque APELEC, Fabrications électroniques, câblage traditionnel et CMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APELEC, Fabrications électroniques, câblage traditionnel et CMS arrivera à expiration en date du 23 juillet 2029.


APELEC - Zone Industrielle de Sainte-Geneviève-des-Bois - 45230 - CHATILLON COLIGNY - France


APELEC, Monsieur Nicolas FRANCOISE - Zone Industrielle Saint-Geneviève-des-Bois - 45230 - CHATILLON-COLIGNY - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical; Cartes électroniques ; Cartes électroniques pour appareils électriques, électroniques et électromécaniques ; Appareils et instruments de géolocalisation ; Appareils et instruments d’assistance à la navigation GPS (Global Positioning System) simple SIM (Subscriber Identity Module) ; Appareils et instruments d’assistance à la navigation GPS (Global Positioning System) multi SIM (Subscriber Identity Module) ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Câblage de cartes électroniques en technologie traversante et CMS. Câblage de circuits imprimés équipés de composants CMS et traditionnels. Câblage de maquettes de test, analyse de défaillance (micro sections, photographies, rapports d’analyse) de circuits imprimés ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; recyclage d'ordures et de déchets; Réalisation des procédés de fabrication de cartes électroniques et circuits imprimés à savoir polymérisation, refusion simple et double refusion ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données; L'étude et la réalisation de cartes électroniques (maquettes, prototypes et séries). Assistance industrielle à la conception et à l’industrialisation de cartes électroniques ; Assistance à la validation et qualification des procédés de fabrication associés de cartes électroniques.